Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE "LA DOUARDERIE"
Etablissements GAUTIER. AUDAS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1310478
Date de dépôt :
12/10/1984
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/10/1994

Présentation de la marque RESERVE "LA DOUARDERIE"

Déposée le 12 octobre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements GAUTIER. AUDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « RESERVE "LA DOUARDERIE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements GAUTIER. AUDAS domicilié(e) 9, rue du Château, 44115 HAUTE.GOULAINE - France.

La marque RESERVE "LA DOUARDERIE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE "LA DOUARDERIE" est expirée depuis le 12 octobre 1994.


Etablissements GAUTIER. AUDAS (S.A.R.L.) - 9, rue du Château, 44115 HAUTE.GOULAINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

"Vins bénéficiant d'une appellation d'origine"