Déposée le 28 juillet 1978 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS Gaston CARTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « C CARTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS Gaston CARTIER domicilié(e) (S.A.), 6 Avenue de Margencel 74300 CLUSES. - France.
La marque C CARTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque C CARTIER est expirée depuis le 28 juillet 1988.
ETABLISSEMENTS Gaston CARTIER S.A. - (S.A.), 6 Avenue de Margencel 74300 CLUSES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°30986 - Publication au BOPI
Inscription le 20 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°30986 - Publication au BOPI 1988-06-20
Inscription - Renonciation partielle n°127292 - Publication au BOPI
Centrales de clignotement et autres accessoires pour véhicules automobiles;moteurs électriques;mouvements d'horlogerie;appareils et instruments de précision;appareils et instruments de mesures.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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