Déposée le 31 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GANTOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GANTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-36 du 7 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GANTOIS domicilié(e) 25 rue des Quatre Frères Mougeotte - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 680 298 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.
La marque GANTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS GANTOIS, Société Anonyme - 25 rue des Quatre Frères Mougeotte - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France - SIREN 505680298
Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2011 n°2468799 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-21
Inscription le 13 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583965 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13
Service de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens. y compris électroniques, informatiques et téléphoniques : services de transmission, de communication et de télécommunication de messages. d'informations et de toutes autres données. y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données. de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques. y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits "Internet" et "web" services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fournitures d'accès par télécommunication à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits "Internet" et "web" : services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication.
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