Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASPARD DE FARADEL
ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1364686
Date de dépôt :
22/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/1996

Présentation de la marque GASPARD DE FARADEL

Déposée le 22 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GASPARD DE FARADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE domicilié(e) GIGONDAS, 84190 BEAUMES DE VENISE (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque GASPARD DE FARADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASPARD DE FARADEL est expirée depuis le 22 juillet 1996.

ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE a également déposé les autres marques suivantes : LES AMARINES , VALMAURE , CHANTENEIGE , LES VIGNEROLS , CHATEAU SAINT JEAN , LE PLAN DE DIEU


ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE Société anonyme - GIGONDAS, 84190 BEAUMES DE VENISE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Des vins.