Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOBLE DES VALLEES PERDUES
ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95597846
Date de dépôt :
13/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2005

Présentation de la marque VIGNOBLE DES VALLEES PERDUES

Déposée le 13 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGNOBLE DES VALLEES PERDUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS domicilié(e) Quartier de la Peyrouse GIGONDAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque VIGNOBLE DES VALLEES PERDUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLE DES VALLEES PERDUES est expirée depuis le 13 novembre 2005.

ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS a également déposé les autres marques suivantes : RUDOLF , SOLSTICE , SOLUM , (Marque figurative) , POUR QUE LE VIN RESTE UN PLAISIR , LES VILLAGES DES PAPES , LA CITE DES PAPES , LE CORDON DE ROYAT , LA VALLEE DES PAPES , L'EMPYREE DES ANGES


ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS Société Anonyme - Quartier de la Peyrouse GIGONDAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 15 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297085 - Publication au BOPI 2000-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie); vins d'appellation d'origine, vins de pays et eaux-de-vie d'appellation d'origine