Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOLSTICE
ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99826765
Date de dépôt :
29/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SOLSTICE

Déposée le 29 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLSTICE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS domicilié(e) Quartier de la Peyrouse, 84190 GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 25 ans, la marque SOLSTICE est expirée depuis le 29 novembre 2009.

ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS a également déposé les autres marques suivantes : RUDOLF , SOLUM , (Marque figurative) , VIGNOBLE DES VALLEES PERDUES , POUR QUE LE VIN RESTE UN PLAISIR , LES VILLAGES DES PAPES , LA CITE DES PAPES , LE CORDON DE ROYAT , LA VALLEE DES PAPES , L'EMPYREE DES ANGES


ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS Société Anonyme - Quartier de la Peyrouse, 84190 GIGONDAS - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Inscription le 8 avril 2002 - Rejet total n°344075 - Publication au BOPI 2002-04-08

Inscription le 15 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297085 - Publication au BOPI 2000-03-15

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.