LA VALLEE DES PAPES
Présentation de la marque LA VALLEE DES PAPES
Déposée le 9 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA VALLEE DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA VALLEE DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VALLEE DES PAPES est expirée depuis le 9 septembre 2007.
ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03
Inscription le 20 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°361855 - Publication au BOPI 2002-12-20
Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416572 - Publication au BOPI 2005-08-10
Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416571 - Publication au BOPI 2005-08-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43