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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS
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CUVEE DES DOGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES DOGES
ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99777554
Date de dépôt :
22/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2009

Présentation de la marque CUVEE DES DOGES

Déposée le 22 février 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DES DOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS domicilié(e) Quartier de la Peyrouse, 84190 GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CUVEE DES DOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES DOGES est expirée depuis le 22 février 2009.

ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS a également déposé les autres marques suivantes : RUDOLF , SOLSTICE , SOLUM , (Marque figurative) , VIGNOBLE DES VALLEES PERDUES , POUR QUE LE VIN RESTE UN PLAISIR , LES VILLAGES DES PAPES , LA CITE DES PAPES , LE CORDON DE ROYAT , LA VALLEE DES PAPES


ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS Société Anonyme - Quartier de la Peyrouse, 84190 GIGONDAS - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Inscription le 20 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°361855 - Publication au BOPI 2002-12-20

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416572 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416571 - Publication au BOPI 2005-08-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.