Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M. COURTIAL
Numéro de dépôt :
1238896
Date de dépôt :
09/06/1983
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
09/06/1993
Présentation de la marque M. COURTIAL
Déposée le 9 juin 1983 par Etablissements Gabriel MEFFRE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « M. COURTIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque M. COURTIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M. COURTIAL est expirée depuis le 9 juin 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45