PLAN DE DIEU
Présentation de la marque PLAN DE DIEU
Déposée le 1 juin 1979 par ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PLAN DE DIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PLAN DE DIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PLAN DE DIEU est expirée depuis le 1 juin 1989.
ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054