Marque enregistrée - Marque en vigueur

GABRIEL COULET
ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4136276
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2024
GABRIEL COULET de ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET

Présentation de la marque GABRIEL COULET

Déposée le 24 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GABRIEL COULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET domicilié(e) 3 Avenue de Lauras - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 926 180 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 15, RUE BEAUVAU - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque GABRIEL COULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GABRIEL COULET arrivera à expiration en date du 24 novembre 2024.

ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE CAVE DE GABRIEL COULET , OSTARI , COSSE NOIR DE GABRIEL COULET , PRINCE DE L'ARZAC , PLATEAU PRESENTATION , CAPRELLA , PAVÉ DES CAZELLES , FETROS LA FETA DU BERGER , L'AGNELET , LA CAVE DE GABRIEL


ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET, SA à conseil d'administration - 3 Avenue de Lauras - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France - SIREN 926180035


INLEX IP EXPERTISE - 15, RUE BEAUVAU - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Errata de l'enregistrement - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Viandes ; volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; poissons ; fruits de mer transformés et mollusques non vivants ; fromages ; produits laitiers ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; fruits, champignons et légumes transformés (y compris fruits à coque et légumes secs) ; repas préparés à base de viandes, soupes et bouillons, en-cas à base de viande et dessert ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; levure, poudre pour faire lever ; plats cuisinés à base de riz et en-cas salés à base de riz ; sels, assaisonnements, arômes et condiments ; épices ; sauces, purées et chutneys salés ; produits de boulangerie, confiserie, chocolat et desserts ; sucres, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés, produits apicoles ; glace alimentaires, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets (glaces alimentaires) ; glace à rafraîchir ;

Services de vente au détail et par correspondance par et sur l'Internet de produits alimentaires à savoir de viandes, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; poissons, fruits de mer et mollusques ; fromages, produits laitiers ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; fruits, champignons et légumes transformés (y compris fruits à coque et légumes secs) ; repas préparés, soupes et bouillons, en-cas et desserts ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; levure, poudre pour faire lever ; plats cuisinés et en-cas salés ; sels, assaisonnements, arômes et condiments ; épices ; sauces, purées et chutneys salés ; produits de boulangerie, confiserie, chocolat et desserts ; sucres, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés, produits apicoles ; glace, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets ; glace à rafraîchir ; diffusion d'annonces publicitaires pour des tiers ; publicité par le moyen de publi-rédactionnels pour le compte de tiers pour la promotion de produits et services divers dans le domaine de l'alimentaire, par le moyen d'opérations de partenariat commercial ; offres de publicité interactive à savoir publicité de produits et services de tiers en ligne sur un réseau informatique ou sur le réseau Internet ; location de temps publicitaire pour des marchandises et services de tiers sur tout moyen de communication nommément sur des supports imprimés et électroniques ; abonnement à tous supports d'informations, promotion de produits et services par le biais de programmes de fidélisation d'une clientèle ; services de conseils et d'informations commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services divers de tiers dans le domaine de l'alimentaire.