ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET, SA à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
4136276
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2024
Présentation de la marque GABRIEL COULET
Déposée le 24 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GABRIEL COULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET domicilié(e) 3 Avenue de Lauras - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 926 180 035 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 15, RUE BEAUVAU - 13001 - MARSEILLE - France.
La marque GABRIEL COULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET, SA à conseil d'administration - 3 Avenue de Lauras - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France - SIREN 926180035
INLEX IP EXPERTISE - 15, RUE BEAUVAU - 13001 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Errata de l'enregistrement - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Viandes ; volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; poissons ; fruits de mer transformés et mollusques non vivants ; fromages ; produits laitiers ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; fruits, champignons et légumes transformés (y compris fruits à coque et légumes secs) ; repas préparés à base de viandes, soupes et bouillons, en-cas à base de viande et dessert ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; levure, poudre pour faire lever ; plats cuisinés à base de riz et en-cas salés à base de riz ; sels, assaisonnements, arômes et condiments ; épices ; sauces, purées et chutneys salés ; produits de boulangerie, confiserie, chocolat et desserts ; sucres, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés, produits apicoles ; glace alimentaires, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets (glaces alimentaires) ; glace à rafraîchir ;
Services de vente au détail et par correspondance par et sur l'Internet de produits alimentaires à savoir de viandes, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; poissons, fruits de mer et mollusques ; fromages, produits laitiers ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; fruits, champignons et légumes transformés (y compris fruits à coque et légumes secs) ; repas préparés, soupes et bouillons, en-cas et desserts ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; levure, poudre pour faire lever ; plats cuisinés et en-cas salés ; sels, assaisonnements, arômes et condiments ; épices ; sauces, purées et chutneys salés ; produits de boulangerie, confiserie, chocolat et desserts ; sucres, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés, produits apicoles ; glace, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets ; glace à rafraîchir ; diffusion d'annonces publicitaires pour des tiers ; publicité par le moyen de publi-rédactionnels pour le compte de tiers pour la promotion de produits et services divers dans le domaine de l'alimentaire, par le moyen d'opérations de partenariat commercial ; offres de publicité interactive à savoir publicité de produits et services de tiers en ligne sur un réseau informatique ou sur le réseau Internet ; location de temps publicitaire pour des marchandises et services de tiers sur tout moyen de communication nommément sur des supports imprimés et électroniques ; abonnement à tous supports d'informations, promotion de produits et services par le biais de programmes de fidélisation d'une clientèle ; services de conseils et d'informations commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services divers de tiers dans le domaine de l'alimentaire.
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