Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COSSE NOIR DE GABRIEL COULET
ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92433041
Date de dépôt :
08/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2022

Présentation de la marque COSSE NOIR DE GABRIEL COULET

Déposée le 8 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSSE NOIR DE GABRIEL COULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET domicilié(e) 3, Avenue de Lauras - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 926 180 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 15 rue Beauvau - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque COSSE NOIR DE GABRIEL COULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COSSE NOIR DE GABRIEL COULET est expirée depuis le 8 septembre 2022.

ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE CAVE DE GABRIEL COULET , OSTARI , COSSE NOIR DE GABRIEL COULET , PRINCE DE L'ARZAC , PLATEAU PRESENTATION , CAPRELLA , PAVÉ DES CAZELLES , FETROS LA FETA DU BERGER , L'AGNELET , LA CAVE DE GABRIEL


ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET, Société Anonyme - 3, Avenue de Lauras - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France - SIREN 926180035


INLEX IP EXPERTISE - 15 rue Beauvau - 13001 - MARSEILLE - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2002 n°2225093 - Publication au BOPI 2002-07-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2012 n°2499422 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-16

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