Marque renouvelée - Marque en vigueur

BREBIAC
ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97686911
Date de dépôt :
11/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2027

Présentation de la marque BREBIAC

Déposée le 11 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREBIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET domicilié(e) 3 AVENUE DE LAURAS ROQUEFORT-SUR-SOULZON - 12250 - ROQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 926 180 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BREBIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BREBIAC arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.

ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE CAVE DE GABRIEL COULET , OSTARI , COSSE NOIR DE GABRIEL COULET , PRINCE DE L'ARZAC , PLATEAU PRESENTATION , CAPRELLA , PAVÉ DES CAZELLES , FETROS LA FETA DU BERGER , L'AGNELET , LA CAVE DE GABRIEL


ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET, Société Anonyme - 3 AVENUE DE LAURAS ROQUEFORT-SUR-SOULZON - 12250 - ROQUEFORT - France - SIREN 926180035


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2007 n°2345414 - Publication au BOPI 2007-06-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Inscription le 17 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643147 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2017 n°2642456 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-03

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