Marque expirée - Marque en non vigueur

ROMANOVITSCH
S.A. ETABLISSEMENTS GABRIEL BOUDIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95590103
Date de dépôt :
26/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2015

Présentation de la marque ROMANOVITSCH

Déposée le 26 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL BOUDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROMANOVITSCH »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL BOUDIER domicilié(e) 14, rue de Cluj,21000 DIJON (dossier no 2297552) - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 739 81 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T-MARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2297552) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROMANOVITSCH est expirée depuis le 26 septembre 2015.

ETABLISSEMENTS GABRIEL BOUDIER a également déposé les autres marques suivantes : GABRIEL BOUDIER GB , WUNDERKIR , TOLLKIR , POIRES , LEON GONAY , FEODOROWITCH , FONTBONNE , ANNE FRANCOIS , BATTAULT , PAUL ROUVIERE DIJON


S.A. ETABLISSEMENTS GABRIEL BOUDIER Société Anonyme - 14, rue de Cluj,21000 DIJON (dossier no 2297552) - 21000 - France - SIREN 01573981


T-MARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2297552) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2005 n°2297552 - Publication au BOPI 2005-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Spiritueux Boisson de fruits

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.