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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL BOUDIER
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CHARLES LE TEMERAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES LE TEMERAIRE
S.A. ETABLISSEMENTS GABRIEL BOUDIER, Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1646314
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2021

Présentation de la marque CHARLES LE TEMERAIRE

Déposée le 22 février 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL BOUDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES LE TEMERAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL BOUDIER domicilié(e) 14, rue de Cluj B.P. 57444 - 21074 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 753 981 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARLES LE TEMERAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES LE TEMERAIRE est expirée depuis le 22 février 2021.

ETABLISSEMENTS GABRIEL BOUDIER a également déposé les autres marques suivantes : GABRIEL BOUDIER GB , WUNDERKIR , TOLLKIR , POIRES , LEON GONAY , FEODOROWITCH , FONTBONNE , ANNE FRANCOIS , BATTAULT , PAUL ROUVIERE DIJON


S.A. ETABLISSEMENTS GABRIEL BOUDIER, Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance - 14, rue de Cluj B.P. 57444 - 21074 - DIJON - France - SIREN 015753981


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2000 n°2185020 - Publication au BOPI 2000-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 17 octobre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°312484 - Publication au BOPI 2000-10-17

Renouvellement sans limitation le 18 février 2011 n°2463389 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-18

Tous les spiritueux à l'exclusion complète de tous vins et du Marc de Bourgogne