ETABLISSEMENTS GABRIEL BOUDIER, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
98757329
Date de dépôt :
02/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/11/2028
Présentation de la marque BATTAULT
Déposée le 2 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GABRIEL BOUDIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BATTAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-50 du 11 décembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GABRIEL BOUDIER domicilié(e) 14 rue de Cluj - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 753 981 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 Avenue PERCIER - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BATTAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2008 n°2384428 - Publication au BOPI 2008-09-16
Inscription le 19 juillet 1999 - Concession de licence n°281551 - Publication au BOPI 1999-07-19
Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50
Inscription le 8 juin 2016 - Résiliation de licence n°671579 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08
Inscription le 13 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672031 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2018 n°2696751 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-24
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; limonades ; jus végétaux ; sodas ; extraits de fruits sans alcool ; sirops ; préparations pour faire des boissons et des liqueurs (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; sorbets (boissons). Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; essences et extraits alcooliques ; apéritifs ; boissons distillées ; cidres ; cocktails ; curaçao ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-de-vie ; liqueurs ; crèmes et liqueurs de fruits ; spiritueux ; vins ; whisky ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vodka. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; affichage ; agences d'import-export ; agences de publicité ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; courrier publicitaire ; démonstration des produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; étude et recherche de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; sondage d'opinion ; projets (aide à la direction des affaires) ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; relations publiques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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