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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS G. ROMANN
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GRAPPE DELAVIGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAPPE DELAVIGNE
ETABLISSEMENTS G. ROMANN (SARL)

Numéro de dépôt :
1437010
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
18/11/2007

Présentation de la marque GRAPPE DELAVIGNE

Déposée le 18 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS G. ROMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « GRAPPE DELAVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS G. ROMANN domicilié(e) Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle, 71150 CHAGNY (dossier no 2099593) - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 620 073 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU domicilié(e) (dossier no 2099593) - France.

La marque GRAPPE DELAVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAPPE DELAVIGNE est expirée depuis le 18 novembre 2007.

ETABLISSEMENTS G. ROMANN a également déposé les autres marques suivantes : FLEURON PRINCIER , GRAPPES DE LA VIGNE


ETABLISSEMENTS G. ROMANN (SARL) - Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle, 71150 CHAGNY (dossier no 2099593) - France - SIREN 726620073


Cabinet Claude GUIU - (dossier no 2099593) - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 1997 n°2099593 - Publication au BOPI 1997-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Vins, spiritueux et liqueurs.