Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUBOIS
Etablissements G & P DORMOY, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92415073
Date de dépôt :
15/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2012

Présentation de la marque DUBOIS

Déposée le 15 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) Etablissements G & P DORMOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements G & P DORMOY domicilié(e) Petit Bourg,97215 RIVIERE SALEE (dossier no 2213540) - 97215 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 178 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS domicilié(e) 14 BIS RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2213540) - 75116 - France.

La marque DUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUBOIS est expirée depuis le 15 avril 2012.

Etablissements G & P DORMOY a également déposé les autres marques suivantes : TROPICAL LADY COCOANUT COCKTAIL , DORMOY , G & P DORMOY , DELICE TROPICAL TROPICAL LADY G & P DORMOY , TROPICAL LADY PINACOLADA , Siwo kann , DUBOIS , DORMOY


Etablissements G & P DORMOY, Société anonyme - Petit Bourg,97215 RIVIERE SALEE (dossier no 2213540) - 97215 - France - SIREN 303178024


SODEMA CONSEILS - 14 BIS RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2213540) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2002 n°2213540 - Publication au BOPI 2002-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons