Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS G. ET P. DORMOY société anonyme

Numéro de dépôt :
1320828
Date de dépôt :
23/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2015
Marque figurative de ETABLISSEMENTS G. ET P. DORMOY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 août 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS G. ET P. DORMOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS G. ET P. DORMOY domicilié(e) Petit-Bourg,97215 RIVIERE SALEE (dossier no 2295323) - 97215 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS (dossier no 2295323) - 75008 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 23 août 2015.

ETABLISSEMENTS G. ET P. DORMOY a également déposé les autres marques suivantes : DORMOY , (Marque figurative) , PUNCH ANTILLAIS AU FRUIT DE LA PASSION MARACULA , G. DORMOY , DORMOY , TROPICAL LADY PUNCH SAPOTILLE DORMOY , TROPICAL LADY ANISETTE DORMOY , CHABINE , TAQUINA , DORMOY


ETABLISSEMENTS G. ET P. DORMOY société anonyme - Petit-Bourg,97215 RIVIERE SALEE (dossier no 2295323) - 97215 - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS (dossier no 2295323) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 2005 n°2295323 - Publication au BOPI 2005-08-19

Renouvellement sans limitation n°2048439 - Publication au BOPI 1995-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Inscription le 13 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166313 - Publication au BOPI 1993-12-13

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), punch.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.