(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 août 1985 par la société ETABLISSEMENTS G. et P. DORMOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320827.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 23 août 2005.
ETABLISSEMENTS G. et P. DORMOY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 mai 1995 n°2048436 - Publication au BOPI 1995-05-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05
Inscription le 13 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166313 - Publication au BOPI 1993-12-13