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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS G. et P. DORMOY
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DORMOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORMOY
ETABLISSEMENTS G. et P. DORMOY, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3186800
Date de dépôt :
03/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2012
DORMOY de ETABLISSEMENTS G. et P. DORMOY

Présentation de la marque DORMOY

Déposée le 3 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS G. et P. DORMOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DORMOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS G. et P. DORMOY domicilié(e) Petit-Bourg,97215 Rivière Salée - 97215 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 178 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DORMOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORMOY est expirée depuis le 3 octobre 2012.

ETABLISSEMENTS G. et P. DORMOY a également déposé les autres marques suivantes : DORMOY , (Marque figurative) , PUNCH ANTILLAIS AU FRUIT DE LA PASSION MARACULA , G. DORMOY , DORMOY , TROPICAL LADY PUNCH SAPOTILLE DORMOY , TROPICAL LADY ANISETTE DORMOY , CHABINE , TAQUINA , DORMOY


ETABLISSEMENTS G. et P. DORMOY, Société anonyme - Petit-Bourg,97215 Rivière Salée - 97215 - France - SIREN 303178024


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Inscription le 18 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461003 - Publication au BOPI 2007-09-18

Inscription le 6 octobre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°482185 - Publication au BOPI 2008-10-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Gelées de fruits, confitures, compotes, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits. Miel, sirop de mélasse, glaces alimentaires, confiserie, pâtisserie. Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons, extraits de fruits sans alcool, préparations pour faire des liqueurs, nectars de fruits, essences pour la préparation de boissons. Boissons alcooliques à l'exception des bières, liqueurs, cocktails, extraits de fruits avec alcool, rhums.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.