Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STERCOLOR
ETABLISSEMENTS G. CONVERT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1390226
Date de dépôt :
16/01/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/1997

Présentation de la marque STERCOLOR

Déposée le 16 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS G. CONVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STERCOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS G. CONVERT domicilié(e) 01100 OYONNAX (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque STERCOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERCOLOR est expirée depuis le 16 janvier 1997.

ETABLISSEMENTS G. CONVERT a également déposé les autres marques suivantes : RECTA , JACTA , STERCOLOR , NAXOMIDE , C , NANOUM , NAXOMIDE , NAXOÏD , JACTACUB , DIVA


ETABLISSEMENTS G. CONVERT, Société Anonyme - 01100 OYONNAX (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180171 - Publication au BOPI 1995-01-12

Inscription - Changement de dénomination n°28094 - Publication au BOPI

Des matières plastiques en feuilles, des poudres à injecter, des résines et des pigments ou dispersion de pigments.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.