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Marques déposées par ETABLISSEMENTS G. CONVERT
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C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
ETABLISSEMENTS G. CONVERT

Numéro de dépôt :
1130231
Date de dépôt :
14/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque C

Déposée le 14 janvier 1980 par ETABLISSEMENTS G. CONVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS G. CONVERT, domicilié(e) Société anonyme, 01101 OYONNAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque C est expirée depuis le 14 janvier 1990.

ETABLISSEMENTS G. CONVERT a également déposé les autres marques suivantes : RECTA , JACTA , STERCOLOR , NAXOMIDE , C , NANOUM , NAXOMIDE , NAXOÏD , JACTACUB , DIVA


ETABLISSEMENTS G. CONVERT - Société anonyme, 01101 OYONNAX. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044

Des appareils de locomotion par eau, tels que, mais non exclusivement, des canots à moteur, dériveurs.Des jeux, jouets et articles de sport nautiques, tels que par exemple, mais non exclusivement, des skis nautiques, des planches à voile.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].