Marque expirée - Marque en non vigueur

QUANTINOX
ETABLISSEMENTS FRENEHARD & MICHAUX Société anonyme

Numéro de dépôt :
1455277
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
12/12/2016
QUANTINOX de ETABLISSEMENTS FRENEHARD & MICHAUX

Présentation de la marque QUANTINOX

Déposée le 12 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRENEHARD & MICHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « QUANTINOX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRENEHARD & MICHAUX domicilié(e) LA MOUSSE,61300 L'AIGLE (dossier no 2319037) - 61300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 450 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2319037) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUANTINOX est expirée depuis le 12 décembre 2016.

ETABLISSEMENTS FRENEHARD & MICHAUX a également déposé les autres marques suivantes : NEGRE


ETABLISSEMENTS FRENEHARD & MICHAUX Société anonyme - LA MOUSSE,61300 L'AIGLE (dossier no 2319037) - 61300 - France - SIREN 535450050


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2319037) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Inscription le 27 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178067 - Publication au BOPI 1994-10-27

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2006 n°2319037 - Publication au BOPI 2006-07-07

Inscription le 24 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247345 - Publication au BOPI 1997-12-24

Renouvellement sans limitation n°2075368 - Publication au BOPI 1996-48

Inscription le 8 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616143 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Inscription le 19 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693058 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-19

Crochets pour toitures, pour la fixation d'ardoises naturelles, fibro, asphalte, pour tuiles et tous types de crochets ardoises.