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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FREKA
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RHONE MAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHONE MAIL
"ETABLISSEMENTS FREKA" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1600137
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2000
RHONE MAIL de ETABLISSEMENTS FREKA

Présentation de la marque RHONE MAIL

Déposée le 27 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FREKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RHONE MAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FREKA domicilié(e) 93-95, Rue Dedieu, 69100 VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque RHONE MAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONE MAIL est expirée depuis le 27 juin 2000.

ETABLISSEMENTS FREKA a également déposé les autres marques suivantes : RHONE MAIL , FREKA POUR VOUS DISTINGUER


"ETABLISSEMENTS FREKA" (S.A.) - 93-95, Rue Dedieu, 69100 VILLEURBANNE - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 15 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240030 - Publication au BOPI 1997-07-15

Inscription le 15 juillet 1997 - Changement d'adresse n°240029 - Publication au BOPI 1997-07-15

Inscription le 19 avril 1993 - Transmission de propriété n°157379 - Publication au BOPI 1993-04-19

Vêtements confectionnés en tous genres;lingerie de corps et de ménage, bonneterie, ganterie, corsets. Mercerie, aiguilles et épingles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.