Marque enregistrée - Marque en vigueur

X-BEET
ETABLISSEMENTS FRANQUET, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4244453
Date de dépôt :
28/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2026
X-BEET de ETABLISSEMENTS FRANQUET

Présentation de la marque X-BEET

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRANQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « X-BEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRANQUET domicilié(e) ROUTE DE PROUVAIS - 02190 - GUIGNICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 210 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque X-BEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X-BEET arrivera à expiration en date du 28 janvier 2026.

ETABLISSEMENTS FRANQUET a également déposé les autres marques suivantes : SYNCHROMULCH , FRANQUET , SYNCHROSPIRE , SYNCHROSPIRE , CULTIVONS ENSEMBLE VOS RENDEMENTS FRANQUET , ROTOCLEAN


ETABLISSEMENTS FRANQUET, Société anonyme - ROUTE DE PROUVAIS - 02190 - GUIGNICOURT - France - SIREN 321210965


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 16 octobre 2020 - Changement de forme juridique n°798370 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-16

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; arracheuses [machines] ; effeuilleuses ; décolleteuse.