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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRANQUET
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SYNCHROSPIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SYNCHROSPIRE
ETABLISSEMENTS FRANQUET, SA

Numéro de dépôt :
1533070
Date de dépôt :
22/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2028
SYNCHROSPIRE de ETABLISSEMENTS FRANQUET

Présentation de la marque SYNCHROSPIRE

Déposée le 22 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRANQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYNCHROSPIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRANQUET domicilié(e) Route de Prouvais - 02190 - GUIGNICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 210 965 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque SYNCHROSPIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SYNCHROSPIRE arrivera à expiration en date du 22 septembre 2028.

ETABLISSEMENTS FRANQUET a également déposé les autres marques suivantes : SYNCHROMULCH , FRANQUET , SYNCHROSPIRE , X-BEET , CULTIVONS ENSEMBLE VOS RENDEMENTS FRANQUET , ROTOCLEAN


ETABLISSEMENTS FRANQUET, SA - Route de Prouvais - 02190 - GUIGNICOURT - France - SIREN 321210965


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385328 - Publication au BOPI 2008-09-25

Renouvellement sans limitation n°2122053 - Publication au BOPI 1998-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2018 n°2687248 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-09

Inscription le 16 octobre 2020 - Changement de forme juridique n°798370 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-16

Petits et grands instruments pour l'agriculture et notamment matériel agricole automoteur ou non pour le travail du sol, pour la récolte des céréales, des racines et tubercules, des plantes textiles, herses, faneuses, déchaumeuses, appareils brise-mottes, rouleaux, moissonneuses, faucheuses, arracheuses et récolteuses de betteraves, de tubercules et de pommes de terre, arracheuses de lin, effeuilleuses, décolleteuses; appareils de ramassage et de triage des produits agricoles