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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements FRANQUET
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ROTOCLEAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTOCLEAN
Etablissements FRANQUET, société anonyme

Numéro de dépôt :
3030544
Date de dépôt :
26/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2020

Présentation de la marque ROTOCLEAN

Déposée le 26 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) Etablissements FRANQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTOCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements FRANQUET domicilié(e) Route de Prouvais B.P. 9 - 02190 - GUIGNICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 210 965 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque ROTOCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTOCLEAN est expirée depuis le 26 mai 2020.

Etablissements FRANQUET a également déposé les autres marques suivantes : SYNCHROMULCH , FRANQUET , SYNCHROSPIRE , SYNCHROSPIRE , X-BEET , CULTIVONS ENSEMBLE VOS RENDEMENTS FRANQUET


Etablissements FRANQUET, société anonyme - Route de Prouvais B.P. 9 - 02190 - GUIGNICOURT - France - SIREN 321210965


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2010 n°2440215 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-11

Petits et grands instruments pour l'agriculture autres que ceux entraînés manuellement et notamment matériel agricole automoteur ou non pour le travail du sol.