Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANQUET
ETABLISSEMENTS FRANQUET, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4181551
Date de dépôt :
19/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2025
FRANQUET de ETABLISSEMENTS FRANQUET

Présentation de la marque FRANQUET

Déposée par voie électronique le 19 mai 2015 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRANQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRANQUET domicilié(e) 34 route de Prouvais - 02190 - GUIGNICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 210 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque FRANQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANQUET arrivera à expiration en date du 19 mai 2025.

ETABLISSEMENTS FRANQUET a également déposé les autres marques suivantes : SYNCHROMULCH , SYNCHROSPIRE , SYNCHROSPIRE , CULTIVONS ENSEMBLE VOS RENDEMENTS FRANQUET , X-BEET , ROTOCLEAN


ETABLISSEMENTS FRANQUET, Société anonyme - 34 route de Prouvais - 02190 - GUIGNICOURT - France - SIREN 321210965


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 16 octobre 2020 - Changement de forme juridique n°798370 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-16

Appareils de manutention (chargement et déchargement) pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; appareils élévatoires ; arracheuses (machines) ; batteuses ; botteleuses ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; chargeuses agricoles, horticoles et sylvicoles (machines) ; charrues ; cintreuses ; cisailles électriques ; ciseaux électriques ; compresseurs (machines) ; concasseurs ; coupeuses (machines) ; cribleurs ; cultivateurs (machines) ; déchaumeurs (machines) ; déchiqueteurs (machines) à usage industriel ; décompacteurs (machines) ; décortiqueurs de céréales ; découpeuses ; dégazonneuses ; dévidoirs mécaniques ; effeuilleuses (machines) ; élévateurs pour l'agriculture ; éplucheuses (machines) ; essoreuses ; faneuses ; faucheuses ; finisseuses (machines) ; fossoirs (charrues) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; lieuses ; lisseuses ; machines à ajuster ; machines à battre ; machines à meuler ; machines à sarcler ; machines agricoles ; machines de labour ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail ; machines pour l'affûtage ; machines pour l'aiguisage ; machines-outils ; manipulateurs industriels et agricoles (machines) ; moissonneuses ; moissonneuses-batteuses ; moissonneuses-lieuses ; moulins (machines) ; outils (partie de machine) ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; pelles mécaniques ; porte-outils agricole (machines) ; presses à fourrage ; pressoirs ; pulvérisateurs (machines) ; râteleuses ; remplisseuses ; semoirs (machines) ; socs de charrue ; tamis (machines ou parties de machines) ; tapis roulants pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; tondeuses (machines) ; transporteurs pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; trémies pour le déchargement mécanique ; vanneuses ; accouplements autres que pour véhicules terrestres ; accouplements d'arbres (machines) ; arbres de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; cages de machines ; calandres (machines) ; capots (parties de machines) ; ciseaux de machines ; couteaux (parties de machines) ; couteaux de faucheuses ; couteaux électriques ; cylindres de machines ; dispositifs de commande de machines ; disques et dents pour châssis de labour (parties de machines) ; guidages de machines ; lames de hache-paille ; lames de scies (parties de machines) ; porte-lames (parties de machines) ; porte-outils (parties de machines) ; râteaux de râteleuses ; supports à chariots (parties de machines) ;

Arroseuses (véhicules) ; attelages de remorque pour véhicules ; brouettes ; camions agricoles ; chariots de manutention ; chariots élévateurs ; garde-boue ; pare-boue ; remorques (véhicules) ; tracteurs ;

Entretien, nettoyage, maintenance et réparation de machines, machines-outils et véhicules pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; installation, entretien et réparation de machines location de machines, machines-outils et véhicules pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ;

étude de projets techniques dans le domaine des matériels et machines agricoles, horticoles et sylvicoles ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie dans le domaine des matériels et machines agricoles, horticoles et sylvicoles ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en mécanique ; recherches techniques.