Déposée par voie électronique le 19 mai 2015 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRANQUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRANQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-24 du 12 juin 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRANQUET domicilié(e) 34 route de Prouvais - 02190 - GUIGNICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 210 965 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque FRANQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS FRANQUET, Société anonyme - 34 route de Prouvais - 02190 - GUIGNICOURT - France - SIREN 321210965
JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Inscription le 16 octobre 2020 - Changement de forme juridique n°798370 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-16
Appareils de manutention (chargement et déchargement) pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; appareils élévatoires ; arracheuses (machines) ; batteuses ; botteleuses ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; chargeuses agricoles, horticoles et sylvicoles (machines) ; charrues ; cintreuses ; cisailles électriques ; ciseaux électriques ; compresseurs (machines) ; concasseurs ; coupeuses (machines) ; cribleurs ; cultivateurs (machines) ; déchaumeurs (machines) ; déchiqueteurs (machines) à usage industriel ; décompacteurs (machines) ; décortiqueurs de céréales ; découpeuses ; dégazonneuses ; dévidoirs mécaniques ; effeuilleuses (machines) ; élévateurs pour l'agriculture ; éplucheuses (machines) ; essoreuses ; faneuses ; faucheuses ; finisseuses (machines) ; fossoirs (charrues) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; lieuses ; lisseuses ; machines à ajuster ; machines à battre ; machines à meuler ; machines à sarcler ; machines agricoles ; machines de labour ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail ; machines pour l'affûtage ; machines pour l'aiguisage ; machines-outils ; manipulateurs industriels et agricoles (machines) ; moissonneuses ; moissonneuses-batteuses ; moissonneuses-lieuses ; moulins (machines) ; outils (partie de machine) ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; pelles mécaniques ; porte-outils agricole (machines) ; presses à fourrage ; pressoirs ; pulvérisateurs (machines) ; râteleuses ; remplisseuses ; semoirs (machines) ; socs de charrue ; tamis (machines ou parties de machines) ; tapis roulants pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; tondeuses (machines) ; transporteurs pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; trémies pour le déchargement mécanique ; vanneuses ; accouplements autres que pour véhicules terrestres ; accouplements d'arbres (machines) ; arbres de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; cages de machines ; calandres (machines) ; capots (parties de machines) ; ciseaux de machines ; couteaux (parties de machines) ; couteaux de faucheuses ; couteaux électriques ; cylindres de machines ; dispositifs de commande de machines ; disques et dents pour châssis de labour (parties de machines) ; guidages de machines ; lames de hache-paille ; lames de scies (parties de machines) ; porte-lames (parties de machines) ; porte-outils (parties de machines) ; râteaux de râteleuses ; supports à chariots (parties de machines) ;
Arroseuses (véhicules) ; attelages de remorque pour véhicules ; brouettes ; camions agricoles ; chariots de manutention ; chariots élévateurs ; garde-boue ; pare-boue ; remorques (véhicules) ; tracteurs ;
Entretien, nettoyage, maintenance et réparation de machines, machines-outils et véhicules pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; installation, entretien et réparation de machines location de machines, machines-outils et véhicules pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ;
étude de projets techniques dans le domaine des matériels et machines agricoles, horticoles et sylvicoles ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie dans le domaine des matériels et machines agricoles, horticoles et sylvicoles ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en mécanique ; recherches techniques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRANQUET"