Présentation de la marque CULTIVONS ENSEMBLE VOS RENDEMENTS FRANQUET
Déposée le 28 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FRANQUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CULTIVONS ENSEMBLE VOS RENDEMENTS FRANQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FRANQUET domicilié(e) Route de Prouvais,
02190 GUIGNICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 210 965 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT,
M. GUIU Claude domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,
21000 DIJON - France.
La marque CULTIVONS ENSEMBLE VOS RENDEMENTS FRANQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS FRANQUET, SAS - Route de Prouvais,
02190 GUIGNICOURT - France - SIREN 321210965
CABINET GUIU - JURISPATENT,
M. GUIU Claude - 10 rue Paul Thénard,
21000 DIJON - France
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2190356 - Publication au BOPI 2001-01-22
Inscription le 6 février 2001 - Demande de relevé de déchéance n°315244 - Publication au BOPI 2001-02-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Inscription le 1 mars 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°316987 - Publication au BOPI 2001-03-01
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2010 n°2458796 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-12-30
Inscription le 16 octobre 2020 - Changement de forme juridique n°798370 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-16
Renouvellement avec limitation le 3 septembre 2020 n°2758418 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-03
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, chaînes, câbles et fils métalliques non électriques, tuyaux métalliques, billes d'acier, clous et vis, ressorts, rivets, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;
Grands instruments pour l'agriculture, couveuses et notamment matériel agricole automoteur ou non pour le travail du sol, pour la récolte des céréales, des racines et tubercules, des plantes textiles, herses, déchaumeuses, croskills, rouleaux, moissonneuses, faucheuses arracheuses et récolteuses de betteraves et de pommes de terre, arracheuses de lin, effeuilleuses, décolleteuses, Matériel de sélection et conditionnement après récolte, notamment cribles, trieuses, calibreuses, transporteurs, élévateurs, centrifugeuses ; Matériel de manutention et de transport, notamment tapis roulants, bennes, brouettes ; Matériel de semis, de plantation et de fertilisation, notamment semoirs, épandeurs, machines, accouplements, cardans, monte-charges, bâtis en fer et en acier, pulvérisateurs;
Outils et instruments à main;
Appareils et instruments scientifiques, électriques, pneumatiques, hydrauliques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'avertissement, notamment tubulures, durites, raccords, vannes, soupapes, robinets, manomètres;
Installations de chauffage, de séchage, de ventilation;
Matériel de manutention et de transport, notamment chariots, fourragères, remorques ; Véhicules et appareils de locomotion, notamment tracteurs, dispositifs de relevage, bacs, tonnes, bennes, tombereaux, silos;
Matériel pour l'élevage, notamment pour bovins, ovins, porcins et la volaille, mangeoires, abreuvoirs, cages à bestiaux;
Construction et réparation, travaux d'entretien;
Location de matériel pour l'exploitation agricole.
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