Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCESS
Etablissements François SALOMON ET Fils, société anonyme, chemin de la prairie prolongé, B.P. 454, 74011 ANNECY CEDEX.

Numéro de dépôt :
1209495
Date de dépôt :
04/06/1982
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
04/06/1992

Présentation de la marque PROCESS

Déposée le 4 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) Etablissements François SALOMON ET Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements François SALOMON ET Fils - France.

La marque PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCESS est expirée depuis le 4 juin 1992.

Etablissements François SALOMON ET Fils a également déposé les autres marques suivantes : SX 60 , S 657 , S 757 , SX 80 , SR 40 , (Marque figurative) , SW 90 , SN 90 , S447 , CARBON


Etablissements François SALOMON ET Fils, société anonyme, chemin de la prairie prolongé, B.P. 454, 74011 ANNECY CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Articles de gymnastique et de sport, en particulier skis de neige et autres, fixations de ski, bâtons de ski, rondelles, poignées et dragonnes pour bâtons;carres de ski, lanières et câbles pour attacher les skis ou les chaussures au ski.Lanières de sécurité, freins de ski, dispositifs antidérapants pour skis, dispositifs antifriction pour fixations de ski, peluches et leur mécanisme d'accrochage, patins à glace, luges, ski-bobs, raquettes. Porte-skis, porte-chaussures, cales d'inclinaison des chaussures ou des fixations sur les skis, renforts pour transformer des chaussures de montagne en chaussures de ski, dispositifs empêchant le croisement des skis, spatules de rechange, piquets et portes de slalom, fart, matériel d'escalade non compris dans d'autres classes, matériel de plongée et de spéléologie non compris dans d'autres classes, jeux.