Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAB
ETABLISSEMENTS François SALMON (Société anonyme) : 49, rue de Vendée, 49550 VILLEDIEU LA BLOUERE.

Numéro de dépôt :
1246596
Date de dépôt :
28/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1993
BAB de ETABLISSEMENTS François SALMON: 49

Présentation de la marque BAB

Déposée le 28 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS François SALMON: 49 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS François SALMON: 49 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque BAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAB est expirée depuis le 28 septembre 1993.

ETABLISSEMENTS François SALMON: 49 a également déposé les autres marques suivantes : BABYPONAY


ETABLISSEMENTS François SALMON (Société anonyme) : 49, rue de Vendée, 49550 VILLEDIEU LA BLOUERE. - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Papier et articles en papier, cartons et articles en carton.Tissus;couvertures de lit et de table.Vêtements, y compris les bottes, souliers et pantoufles.Jeux;jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ornements et décorations pour arbres de Noêl.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].