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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRANCOIS FRAISSE
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FERALU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FERALU
ETABLISSEMENTS FRANCOIS FRAISSE S.A.

Numéro de dépôt :
1310659
Date de dépôt :
29/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2005
FERALU de ETABLISSEMENTS FRANCOIS FRAISSE

Présentation de la marque FERALU

Déposée le 29 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRANCOIS FRAISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERALU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRANCOIS FRAISSE domicilié(e) 15, avenue de Fumel, 34700 LODEVE (dossier no 2047465) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques FRAISSE domicilié(e) (dossier no 2047465) - France.

La marque FERALU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERALU est expirée depuis le 29 mai 2005.


ETABLISSEMENTS FRANCOIS FRAISSE S.A. - 15, avenue de Fumel, 34700 LODEVE (dossier no 2047465) - France


Monsieur Jacques FRAISSE - (dossier no 2047465) - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 1995 n°2047465 - Publication au BOPI 1995-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Inscription le 24 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262592 - Publication au BOPI 1998-09-24

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);cables, fils métalliques non électriques, serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes; clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes.