Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT ATOUT
ETABLISSEMENTS FRANCK-MICHEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1568656
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2000

Présentation de la marque TOUT ATOUT

Déposée le 5 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRANCK-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUT ATOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRANCK-MICHEL domicilié(e) 80, RUE DE TURENNE, 75003 PARIS - France.

La marque TOUT ATOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT ATOUT est expirée depuis le 5 janvier 2000.

ETABLISSEMENTS FRANCK-MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : BASIKLINE , KING SHIRT


ETABLISSEMENTS FRANCK-MICHEL (S.A.) - 80, RUE DE TURENNE, 75003 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Prêt à porter homme, chemises, pulls over, cravates, pantalons, vestes