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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FRANCIOLI
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SANIVILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANIVILLE
ETABLISSEMENTS FRANCIOLI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3011318
Date de dépôt :
25/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2030

Présentation de la marque SANIVILLE

Déposée le 25 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FRANCIOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANIVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FRANCIOLI domicilié(e) Zone Artisanale de la Barre - 01480 - CHALEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 780 325 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque SANIVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANIVILLE arrivera à expiration en date du 25 février 2030.

ETABLISSEMENTS FRANCIOLI a également déposé les autres marques suivantes : "On The Road..." , LOGIS BAC , MAESTRA , PROTECSAN , SANICABINES , L'ABRI-BAC , CITYGIE , "On The Road..." , CITIVIL , SANI.NEW


ETABLISSEMENTS FRANCIOLI, Société par actions simplifiée - Zone Artisanale de la Barre - 01480 - CHALEINS - France - SIREN 633780325


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2009 n°2423867 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-25

Inscription le 25 novembre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°513231 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-11-25

Inscription le 25 novembre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°515710 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2009-11-25

Renouvellement sans limitation le 19 février 2020 n°2740263 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires water closet toilettes. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions ; réparations ; services d'installation. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation de vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.