Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANI.NEW
ETABLISSEMENTS FRANCIOLI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98763254
Date de dépôt :
02/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2028

Présentation de la marque SANI.NEW

Déposée le 2 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FRANCIOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANI.NEW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FRANCIOLI domicilié(e) Zone Artisanale de la Bare - 01480 - CHALEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 780 325 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque SANI.NEW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANI.NEW arrivera à expiration en date du 2 décembre 2028.

ETABLISSEMENTS FRANCIOLI a également déposé les autres marques suivantes : "On The Road..." , LOGIS BAC , MAESTRA , PROTECSAN , SANICABINES , L'ABRI-BAC , CITYGIE , "On The Road..." , CITIVIL , SANIVILLE


ETABLISSEMENTS FRANCIOLI, Société par actions simplifiée - Zone Artisanale de la Bare - 01480 - CHALEINS - France - SIREN 633780325


Cabinet Beau de Loménie, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Renouvellement sans limitation le 5 août 2008 n°2381554 - Publication au BOPI 2008-08-05

Inscription le 3 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°472658 - Publication au BOPI 2008-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2018 n°2697665 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-07

Installation de chauffage, de séchage, de nettoyage. Installation sanitaire water-closet a nettoyage automatique - appareil automatique déclenché par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un jeton ou d'une carte magnétique - service d'entretien, de réparation de toilettes à nettoyage automatique et d'appareils automatiques déclenché par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un jeton ou d'une carte magnétique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.