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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FRANCIOLI
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"On The Road..."
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"On The Road..."
ETABLISSEMENTS FRANCIOLI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3902791
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/03/2022
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Présentation de la marque "On The Road..."

Déposée le 6 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FRANCIOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « "On The Road..." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FRANCIOLI domicilié(e) Zone Artisanale de la Bare - 01480 - Chaleins - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 780 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51, Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque "On The Road..." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20 21 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "On The Road..." est expirée depuis le 6 mars 2022.

ETABLISSEMENTS FRANCIOLI a également déposé les autres marques suivantes : "On The Road..." , LOGIS BAC , MAESTRA , PROTECSAN , SANICABINES , L'ABRI-BAC , CITYGIE , CITIVIL , SANIVILLE , SANI.NEW


ETABLISSEMENTS FRANCIOLI, Société par actions simplifiée - Zone Artisanale de la Bare - 01480 - Chaleins - France - SIREN 633780325


CABINET BEAU DE LOMENIE - 51, Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Appareils et installation d'éclairage, lampadaires, bornes lumineuses pour l'éclairage des aires de repos sur autoroute ;

Matériaux de construction non métallique ; constructions transportables non métalliques ; matériaux de construction en béton ; constructions transportables en béton ; éléments de construction en béton ; mobilier urbain (constructions transportables non métalliques) ; mobilier urbain en béton ; mobilier urbain (constructions transportables non métalliques) et notamment bancs, tables, tabourets, sièges, fauteuils, manges debout, corbeilles, poubelles, cendriers, bornes lumineuses ;

Meubles, notamment meubles d'extérieur ; bancs (meubles) ; tables ; tabourets, sièges, fauteuils, manges debout ; corbeilles non métalliques ; bancs ; sièges ;

Corbeilles à papier ; poubelles ;

Cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux).