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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FRANCIOLI
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"On The Road..."
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"On The Road..."
ETABLISSEMENTS FRANCIOLI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3894975
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/02/2022
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Présentation de la marque "On The Road..."

Déposée le 7 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FRANCIOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « "On The Road..." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FRANCIOLI domicilié(e) Zone Artisanale de la Bare - 01480 - Chaleins - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 780 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51, Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque "On The Road..." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "On The Road..." est expirée depuis le 7 février 2022.

ETABLISSEMENTS FRANCIOLI a également déposé les autres marques suivantes : LOGIS BAC , MAESTRA , PROTECSAN , SANICABINES , L'ABRI-BAC , CITYGIE , "On The Road..." , CITIVIL , SANIVILLE , SANI.NEW


ETABLISSEMENTS FRANCIOLI, Société par actions simplifiée - Zone Artisanale de la Bare - 01480 - Chaleins - France - SIREN 633780325


CABINET BEAU DE LOMENIE - 51, Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Constructions transportables métalliques, constructions métalliques ;

Installations sanitaires, installations sanitaires publiques, toilettes, toilettes publiques, lavabos, lavabos publics, installations sanitaires à nettoyage automatique, installations sanitaires publiques à nettoyage automatique ;

Constructions transportables non métalliques, constructions non métalliques ;

Services de construction, de réparation et d'installation des sanitaires publiques.