Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAESTRA
ETABLISSEMENTS FRANCIOLI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3732764
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2030
MAESTRA de ETABLISSEMENTS FRANCIOLI

Présentation de la marque MAESTRA

Déposée par voie électronique le 23 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FRANCIOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAESTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FRANCIOLI domicilié(e) Zone artisanale de la Bare - 01480 - CHALEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 780 325 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque MAESTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAESTRA arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.

ETABLISSEMENTS FRANCIOLI a également déposé les autres marques suivantes : SANICABINES , "On The Road..." , LOGIS BAC , PROTECSAN , CITIVIL , "On The Road..." , L'ABRI-BAC , CITYGIE , SANIVILLE , SANI.NEW


ETABLISSEMENTS FRANCIOLI, Société par actions simplifiée - Zone artisanale de la Bare - 01480 - CHALEINS - France - SIREN 633780325


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 13 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531921 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2020 n°2742622 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-11

Constructions transportables métalliques, constructions métalliques ;

Installations sanitaires, installations sanitaires publiques, toilettes, toilettes publiques, lavabos, lavabos publics, installations sanitaires à nettoyage automatique, installations sanitaires publiques à nettoyage automatique ;

Constructions transportables non métalliques, constructions non métalliques ;

Services de construction, de réparation et d'installation des sanitaires publiques.