ETABLISSEMENTS FRANCIOLI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3283635
Date de dépôt :
02/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/04/2024
Présentation de la marque LOGIS BAC
Déposée le 2 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FRANCIOLI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LOGIS BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FRANCIOLI domicilié(e) Zone Artisanale de la Bare - 01480 - CHALEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 780 325 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque LOGIS BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS FRANCIOLI, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone Artisanale de la Bare - 01480 - CHALEINS - France - SIREN 633780325
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Inscription le 8 février 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°515474 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2014 n°2553399 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-18
Matériaux et constructions non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; mobilier urbain à savoir construction non métallique : conteneur à poubelles et tri sélectif. Matériaux de construction métalliques ; mobilier urbain à savoir construction métallique : conteneur à poubelles et tri sélectif.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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