Marque expirée - Marque en non vigueur

CITIVIL
ETABLISSEMENTS FRANCIOLI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3011319
Date de dépôt :
25/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2020

Présentation de la marque CITIVIL

Déposée le 25 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FRANCIOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CITIVIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FRANCIOLI domicilié(e) Zone Artisanale de la Barre - 01480 - CHALEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 780 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITIVIL est expirée depuis le 25 février 2020.

ETABLISSEMENTS FRANCIOLI a également déposé les autres marques suivantes : "On The Road..." , LOGIS BAC , MAESTRA , PROTECSAN , SANICABINES , L'ABRI-BAC , CITYGIE , "On The Road..." , SANIVILLE , SANI.NEW


ETABLISSEMENTS FRANCIOLI, Société par actions simplifiée - Zone Artisanale de la Barre - 01480 - CHALEINS - France - SIREN 633780325


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2009 n°2423866 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-25

Inscription le 25 novembre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°513231 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-11-25

Inscription le 25 novembre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°515710 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2009-11-25

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Water Closet Toilettes Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Mobilier urbain non métallique à savoir : bac à fleurs, fontaines, bancs, bornes non lumineuses et non mécaniques, barrières, poubelles, entourage d'arbres, borne à vélo, corbeilles à papier, signalisation non lumineuse et non mécanique. Matériaux de construction métalliques Mobilier urbain métallique à savoir : bac à fleurs, fontaines, bancs, bornes non lumineuses et non mécaniques, barrières, poubelles, entourage d'arbres, borne à vélo, corbeilles à papier, signalisation non lumineuse et non mécanique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.