Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAMPAGNOLE
Etablissements FRANCE EPICES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1541835
Date de dépôt :
07/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LA CAMPAGNOLE

Déposée le 7 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements FRANCE EPICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CAMPAGNOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements FRANCE EPICES domicilié(e) 100 102 rue de Tourcoing, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France.

La marque LA CAMPAGNOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque LA CAMPAGNOLE est expirée depuis le 7 juillet 1998.

Etablissements FRANCE EPICES a également déposé les autres marques suivantes : LA PRESTIGIEUSE


Etablissements FRANCE EPICES (S.A.R.L.) - 100 102 rue de Tourcoing, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 31 juillet 1998 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°259071 - Publication au BOPI 1998-07-31

Inscription le 27 juillet 1998 - Recours en restauration n°258413 - Publication au BOPI 1998-07-27

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