Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SLEEPY-BABY
ETABLISSEMENTS FRA-FOR

Numéro de dépôt :
1359727
Date de dépôt :
20/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2006

Présentation de la marque SLEEPY-BABY

Déposée le 20 juin 1986 par la société ETABLISSEMENTS FRA-FOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SLEEPY-BABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS FRA-FOR domicilié(e) 1, cours Jacquin, 10000 TROYES (dossier no 2066504) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 604 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2066504) - France.

La marque SLEEPY-BABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SLEEPY-BABY est expirée depuis le 20 juin 2006.

ETABLISSEMENTS FRA-FOR a également déposé les autres marques suivantes : FF , BABYGRAND , DINOU , LE VETEMENT QUI VIT ET GRANDIT AVEC L ENFANT , SLEEPY BABY , KISTAN , (Marque figurative) , BABYFOR , CAPTAIN BLUE , FAN'S


ETABLISSEMENTS FRA-FOR - 1, cours Jacquin, 10000 TROYES (dossier no 2066504) - France - SIREN 542880604


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2066504) - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 1996 n°2066504 - Publication au BOPI 1996-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Articles de bonneterie.