Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PONCHONET
Numéro de dépôt :
1585781
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2000
Présentation de la marque PONCHONET
Déposée le 10 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRA-FOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONCHONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PONCHONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS FRA-FOR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 janvier 1997 - Changement d'adresse n°232014 - Publication au BOPI 1997-01-30