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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRA-FOR
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LE NOUVEAU MONDE DE BABYGRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NOUVEAU MONDE DE BABYGRO
ETABLISSEMENTS FRA-FOR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1703148
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2001

Présentation de la marque LE NOUVEAU MONDE DE BABYGRO

Déposée le 31 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRA-FOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE NOUVEAU MONDE DE BABYGRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRA-FOR domicilié(e) 44, rue de la Boétie, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LE NOUVEAU MONDE DE BABYGRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NOUVEAU MONDE DE BABYGRO est expirée depuis le 31 octobre 2001.

ETABLISSEMENTS FRA-FOR a également déposé les autres marques suivantes : FF , BABYGRAND , DINOU , LE VETEMENT QUI VIT ET GRANDIT AVEC L ENFANT , SLEEPY BABY , KISTAN , (Marque figurative) , BABYFOR , CAPTAIN BLUE , FAN'S


ETABLISSEMENTS FRA-FOR, société anonyme - 44, rue de la Boétie, 75008 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Inscription le 19 mars 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°367124 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 19 mars 2003 - Concession de licence n°367123 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 4 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298445 - Publication au BOPI 2000-04-04

Inscription le 5 juillet 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°326352 - Publication au BOPI 2001-07-05

Inscription le 17 juin 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°348696 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 30 janvier 1997 - Changement d'adresse n°232014 - Publication au BOPI 1997-01-30

Vêtements, sous-vêtements et lingerie, survêtements, tout article de bonneterie, et en particulier tout article vestimentaire pour enfants, bottes, souliers et pantoufles