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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRA-FOR
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KAPART
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KAPART
ETABLISSEMENTS FRA-FOR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1443892
Date de dépôt :
08/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2008

Présentation de la marque KAPART

Déposée le 8 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRA-FOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KAPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRA-FOR domicilié(e) 1, cours Jacquin, 10000 TROYES (dossier no 2103648) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 604 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2103648) - France.

La marque KAPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KAPART est expirée depuis le 8 janvier 2008.

ETABLISSEMENTS FRA-FOR a également déposé les autres marques suivantes : FF , BABYGRAND , DINOU , LE VETEMENT QUI VIT ET GRANDIT AVEC L ENFANT , SLEEPY BABY , KISTAN , (Marque figurative) , BABYFOR , CAPTAIN BLUE , FAN'S


ETABLISSEMENTS FRA-FOR, société anonyme - 1, cours Jacquin, 10000 TROYES (dossier no 2103648) - France - SIREN 542880604


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2103648) - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 1997 n°2103648 - Publication au BOPI 1997-12-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Maillots de corps, vestes et gilets, sous-vêtements et caleÇons tricotés pour hommes, femmes et enfants.