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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRA-FOR
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BONNE NUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONNE NUIT
ETABLISSEMENTS FRA-FOR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1561703
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2009

Présentation de la marque BONNE NUIT

Déposée le 24 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRA-FOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONNE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRA-FOR domicilié(e) 1, Cours Jacquin, 10000 TROYES, FRANCE (dossier no 2146015) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 604 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2146015) - France.

La marque BONNE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONNE NUIT est expirée depuis le 24 novembre 2009.

ETABLISSEMENTS FRA-FOR a également déposé les autres marques suivantes : FF , BABYGRAND , DINOU , LE VETEMENT QUI VIT ET GRANDIT AVEC L ENFANT , SLEEPY BABY , KISTAN , (Marque figurative) , BABYFOR , CAPTAIN BLUE , FAN'S


ETABLISSEMENTS FRA-FOR, société anonyme - 1, Cours Jacquin, 10000 TROYES, FRANCE (dossier no 2146015) - France - SIREN 542880604


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2146015) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 1999 n°2146015 - Publication au BOPI 1999-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 30 janvier 1997 - Changement d'adresse n°232014 - Publication au BOPI 1997-01-30

Vêtements, chaussures, chapellerie