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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FOURNIER
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LES TROIS MONTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TROIS MONTS
ETABLISSEMENTS FOURNIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1639459
Date de dépôt :
08/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2021

Présentation de la marque LES TROIS MONTS

Déposée le 8 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TROIS MONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FOURNIER domicilié(e) Route de Firminy - 42240 - SAINT-MAURICE-EN-GOURGOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 350 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque LES TROIS MONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TROIS MONTS est expirée depuis le 8 janvier 2021.

ETABLISSEMENTS FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : LA CUEILLETTE , BASCULO , La REMISE aux CHAUSSURES , LA FRUITIERE , Fournier , L'ESPALIER , HAIECHELLE , IDEUS , LES 3 MONTS BRIQUE DU FOREZ , LES 3 MONTS


ETABLISSEMENTS FOURNIER, Société par Actions Simplifiée - Route de Firminy - 42240 - SAINT-MAURICE-EN-GOURGOIS - France - SIREN 887350379


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2000 n°2188276 - Publication au BOPI 2000-12-19

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2011 n°2459651 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-11

Inscription le 12 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560562 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12

Inscription le 12 octobre 2011 - Concession de licence n°560563 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12

Inscription le 29 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773856 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Beurre, oeufs, fromages et autres produits laitiers, volailles et gibiers