Déposée le 20 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS FOURNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « L'ESPALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS FOURNIER domicilié(e) 22 rue du Général Dame,59320 HAUBOURDIN - 59320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 505 013 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile Cabinet Ecrepont domicilié(e) 27bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE - 59800 - France.
La marque L'ESPALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS FOURNIER (SARL) - 22 rue du Général Dame,59320 HAUBOURDIN - 59320 - France - SIREN 458505013
Société Civile Cabinet Ecrepont - 27bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE - 59800 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Echelles métalliques Echelles en matériau plastique ; échelles en bois ; échelles en matériau non métallique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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