Déposée le 3 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Etablissements FOSSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements FOSSIER domicilié(e) 11 rue Arthur Chevalier, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.
La marque CARMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611189.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARMINE est expirée depuis le 3 juin 1998.
Etablissements FOSSIER, société anonyme franÇaise - 11 rue Arthur Chevalier, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS - France
CABINET MADEUF - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Coffres-forts, portes blindées, serrures métalliques, armoires métalliques, conteneurs métalliques réfractaires, classeurs métalliques réfractaires, classeurs (articles de bureau), bacs métalliques réfractaires, matériel de bureau, notamment armoires, classeurs et bacs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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